« Mon village est en déclin, il faut construire un nouveau lotissement ». La fin d’un système pyramidal ? Et la trajectoire ZAN dans tout ça ?

  Un cas de figure classique Beaucoup de nos villages, bourgs et petites villes se sont développés, à partir des années 1960, à la faveur de larges lotissements ayant pris place sur d’anciennes terres agricoles à la maîtrise foncière facile. Ces « plaques » pavillonnaires ont trois caractéristiques fondamentales : elles sont grandes, rapportées à […]

En cette année très pluvieuse, changer de regard sur les eaux pluviales

  Vers une gestion alternative ou « à la source » Alerte sécheresse, rareté des pluies, … des solutions techniques existent mais, compte tenu du contexte actuel, elles mériteraient d’être systématisées. On évoque notamment la « gestion à la source » ou les « techniques alternatives de maîtrise des eaux de pluies » lorsque les aménagements mis en place permettent le recueil des […]

Trajectoire zéro artificialisation nette « ZAN » – garantie communale

  Dans le cadre de la territorialisation des objectifs de sobriété foncière, une commune ne peut être privée d’une surface minimale de consommation d’ENAF dès lors qu’elle est couverte par un document d’urbanismeprescrit (première délibération du conseil municipal ou communautaire votée), arrêté ou approuvé avant le 22 août 2026. Les communes au RNU qui n’ont […]

Les décrets zéro artificialisation nette « ZAN » sont publiés au « Journal officiel »

Trois décrets portant sur le zéro artificialisation nette des sols sont parus au « Journal officiel » du 28 novembre 2023. Nouvelle nomenclature des sols, territorialisation des objectifs, comptabilisation des projets d’envergure : « La Gazette » fait le point sur ces nouvelles dispositions. https://www.lagazettedescommunes.com/899849/les-decrets-zan-sont-publies-au-journal-officiel/?abo=1 A lire également